CheckersProcédures

CHAMONTIN DANIEL

Active
Siren404 273 526Entrepreneur individuel30210 VERS-PONT-DU-GARDCréée le 13 mars 1996
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAMONTIN DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mars 1996, identifié par le SIREN 404 273 526. Elle est domiciliée Rte de Castillon, 30210 Vers-Pont-du-Gard. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHAMONTIN DANIEL

Dénomination
CHAMONTIN DANIEL
SIREN
404 273 526
SIRET (siège)
404 273 526 00016
N° TVA intracommunautaire
FR05404273526Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 273 526
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 mars 1996
Siège social
RTE DE CASTILLON, 30210, VERS-PONT-DU-GARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAMONTIN DANIEL

Location de logements

Finances de CHAMONTIN DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAMONTIN DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAMONTIN DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30210 VERS-PONT-DU-GARDSiègeActif

    404 273 526 00016 · ouvert le 13 mars 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHAMONTIN DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAMONTIN DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMONTIN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAMONTIN DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMONTIN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAMONTIN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAMONTIN DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 1996

Questions fréquentes sur CHAMONTIN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHAMONTIN DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHAMONTIN DANIEL est 404 273 526. Le SIRET de son siège social est 404 273 526 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05404273526.

Où se situe le siège social de CHAMONTIN DANIEL ?

Le siège social de CHAMONTIN DANIEL est situé Rte de Castillon, 30210 Vers-Pont-du-Gard.

CHAMONTIN DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAMONTIN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAMONTIN DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMONTIN DANIEL.