CHAMORET DOMINIQUE

Active

Siren398 726 414Entrepreneur individuel71470 ROMENAYCréée le 13 décembre 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 398 726 414, CHAMORET DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 13 décembre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Louhan, 71470 Romenay. Son activité principale relève du code NAF 1101Z.

Fiche d'identité de CHAMORET DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: CHAMORET DOMINIQUE
SIREN: 398 726 414
SIRET (siège): 398 726 414 00020
N° TVA intracommunautaire: FR86398726414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 398 726 414
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1101Z
Date de création: 13 décembre 1996
Siège social: RTE DE LOUHAN, 71470, ROMENAY
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de CHAMORET DOMINIQUE

DISTILLATION LOCATION DE MATERIEL DE FESTIVITE (BACHES TABLES BANCS SONORISATION)

Finances de CHAMORET DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAMORET DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAMORET DOMINIQUE

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

71470 ROMENAYSiègeActif
398 726 414 00020 · ouvert le 04 novembre 1996 · NAF 1101Z
69220 CORCELLES-EN-BEAUJOLAISFermé
398 726 414 00012 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 000Z
17570 LES MATHESFermé
398 726 414 00061 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHAMORET DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAMORET DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMORET DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAMORET DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMORET DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAMORET DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAMORET DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création
Date d'effet : 13 décembre 1996

Questions fréquentes sur CHAMORET DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de CHAMORET DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de CHAMORET DOMINIQUE est 398 726 414. Le SIRET de son siège social est 398 726 414 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86398726414.

Où se situe le siège social de CHAMORET DOMINIQUE ?

Le siège social de CHAMORET DOMINIQUE est situé Rte de Louhan, 71470 Romenay.