Checkers

CHAMOSSET JEAN

Active
Siren409 992 062Entrepreneur individuel74270 CHILLYCréée le 01 janvier 1975
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAMOSSET JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1975, identifié par le SIREN 409 992 062. Son siège social est situé Botilly, 74270 Chilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de CHAMOSSET JEAN

Dénomination
CHAMOSSET JEAN
SIREN
409 992 062
SIRET (siège)
409 992 062 00011
N° TVA intracommunautaire
FR96409992062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 992 062
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1975
Siège social
BOTILLY, 74270, CHILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAMOSSET JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CHAMOSSET JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAMOSSET JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAMOSSET JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74270 CHILLYSiègeFermé

    409 992 062 00011 · ouvert le 01 janvier 1975 · NAF 011A

Documents juridiques de CHAMOSSET JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAMOSSET JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMOSSET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAMOSSET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMOSSET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAMOSSET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAMOSSET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1975

Questions fréquentes sur CHAMOSSET JEAN

Quel est le numéro SIREN de CHAMOSSET JEAN ?

Le numéro SIREN de CHAMOSSET JEAN est 409 992 062. Le SIRET de son siège social est 409 992 062 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96409992062.

Où se situe le siège social de CHAMOSSET JEAN ?

Le siège social de CHAMOSSET JEAN est situé Botilly, 74270 Chilly.

CHAMOSSET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAMOSSET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAMOSSET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMOSSET JEAN.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Chilly

Toutes les entreprises à Chilly