CHAMOSSET MICHEL

Active

Siren453 373 383Entrepreneur individuel74270 CONTAMINE-SARZINCréée le 01 février 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAMOSSET MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2003, identifié par le SIREN 453 373 383. Son siège social est situé à Contamine-Sarzin (74270). Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de CHAMOSSET MICHEL

INSEE

Dénomination: CHAMOSSET MICHEL
SIREN: 453 373 383
SIRET (siège): 453 373 383 00018
N° TVA intracommunautaire: FR32453373383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 453 373 383
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 février 2003
Siège social: 74270, CONTAMINE-SARZIN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAMOSSET MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CHAMOSSET MICHEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAMOSSET MICHEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAMOSSET MICHEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74270 CONTAMINE-SARZINSiègeActif
453 373 383 00018 · ouvert le 01 février 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAMOSSET MICHEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAMOSSET MICHEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMOSSET MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAMOSSET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMOSSET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAMOSSET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAMOSSET MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 février 2003

Questions fréquentes sur CHAMOSSET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CHAMOSSET MICHEL ?

Le numéro SIREN de CHAMOSSET MICHEL est 453 373 383. Le SIRET de son siège social est 453 373 383 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32453373383.

Où se situe le siège social de CHAMOSSET MICHEL ?

Le siège social de CHAMOSSET MICHEL est situé 74270 Contamine-Sarzin.