CHAMOT SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAMOT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 décembre 2007 sous le numéro SIREN 501 597 587. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Centrale Maison Medicale Muzolaise, 07300 Saint-Jean-de-Muzols. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.
Fiche d'identité de CHAMOT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CHAMOT SEBASTIEN
- SIREN
- 501 597 587
- SIRET (siège)
- 501 597 587 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR54501597587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 597 587
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z
- Date de création
- 13 décembre 2007
- Siège social
- 4 RUE CENTRALE MAISON MEDICALE MUZOLAISE, 07300, SAINT-JEAN-DE-MUZOLS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CHAMOT SEBASTIEN
Activité des médecins généralistes
Finances de CHAMOT SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAMOT SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAMOT SEBASTIEN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 07300 SAINT-JEAN-DE-MUZOLSSiègeActif
501 597 587 00036 · ouvert le 03 janvier 2011 · NAF 8621Z
- 25000 BESANCONFermé
501 597 587 00010 · ouvert le 13 décembre 2007 · NAF 8621Z
- 26600 LARNAGEFermé
501 597 587 00028 · ouvert le 21 mai 2008 · NAF 8621Z
Documents juridiques de CHAMOT SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAMOT SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMOT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAMOT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMOT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAMOT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAMOT SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 décembre 2007
Questions fréquentes sur CHAMOT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CHAMOT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CHAMOT SEBASTIEN est 501 597 587. Le SIRET de son siège social est 501 597 587 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54501597587.
Où se situe le siège social de CHAMOT SEBASTIEN ?
Le siège social de CHAMOT SEBASTIEN est situé 4 rue Centrale Maison Medicale Muzolaise, 07300 Saint-Jean-de-Muzols.
CHAMOT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAMOT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAMOT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMOT SEBASTIEN.
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