CHAMOUN Jean-Pascal

Active

Siren108 986 639Entrepreneur individuel01210 OrnexCréée le 20 août 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 108 986 639, CHAMOUN Jean-Pascal est un entrepreneur individuel créé le 20 août 2026. Elle est domiciliée 461 AV de Vessy Villa Paola, 01210 Ornex. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHAMOUN Jean-Pascal

INSEE

Dénomination: CHAMOUN Jean-Pascal
SIREN: 108 986 639
SIRET (siège): 108 986 639 00012
N° TVA intracommunautaire: FR89108986639Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 108 986 639
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 20 août 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 20 août 2026
Siège social: 461 AV de Vessy Villa Paola, 01210, Ornex
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAMOUN Jean-Pascal

Location meublée non professionnelle

Finances de CHAMOUN Jean-Pascal

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAMOUN Jean-Pascal

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAMOUN Jean-Pascal

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01210 OrnexSiègeActif
108 986 639 00012 · ouvert le 01 août 2026 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHAMOUN Jean-Pascal

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAMOUN Jean-Pascal

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMOUN Jean-Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAMOUN Jean-Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMOUN Jean-Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAMOUN Jean-Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAMOUN Jean-Pascal

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

20 août 2026création
Date d'effet : 20 août 2026

Questions fréquentes sur CHAMOUN Jean-Pascal

Quel est le numéro SIREN de CHAMOUN Jean-Pascal ?

Le numéro SIREN de CHAMOUN Jean-Pascal est 108 986 639. Le SIRET de son siège social est 108 986 639 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89108986639.

Où se situe le siège social de CHAMOUN Jean-Pascal ?

Le siège social de CHAMOUN Jean-Pascal est situé 461 AV de Vessy Villa Paola, 01210 Ornex.