CHAMOUSSET ROBERT

Active

Siren431 044 767Entrepreneur individuel38510 BRANGUESCréée le 01 janvier 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAMOUSSET ROBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1997, identifié par le SIREN 431 044 767. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Pave, 38510 Brangues. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAMOUSSET ROBERT

INSEE

Dénomination: CHAMOUSSET ROBERT
SIREN: 431 044 767
SIRET (siège): 431 044 767 00017
N° TVA intracommunautaire: FR56431044767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 431 044 767
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 1997
Siège social: LE PAVE, 38510, BRANGUES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAMOUSSET ROBERT

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHAMOUSSET ROBERT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAMOUSSET ROBERT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAMOUSSET ROBERT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38510 BRANGUESSiègeActif
431 044 767 00017 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CHAMOUSSET ROBERT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAMOUSSET ROBERT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMOUSSET ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAMOUSSET ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMOUSSET ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAMOUSSET ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAMOUSSET ROBERT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur CHAMOUSSET ROBERT

Quel est le numéro SIREN de CHAMOUSSET ROBERT ?

Le numéro SIREN de CHAMOUSSET ROBERT est 431 044 767. Le SIRET de son siège social est 431 044 767 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56431044767.

Où se situe le siège social de CHAMOUSSET ROBERT ?

Le siège social de CHAMOUSSET ROBERT est situé Le Pave, 38510 Brangues.