CHAMOUTON FERNAND

Active

Siren504 277 690Entrepreneur individuel39270 CRESSIACréée le 01 janvier 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 504 277 690, CHAMOUTON FERNAND est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2007. Son siège social est situé 59 Ld au Village, 39270 Cressia. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0220Z.

Fiche d'identité de CHAMOUTON FERNAND

INSEE

Dénomination: CHAMOUTON FERNAND
SIREN: 504 277 690
SIRET (siège): 504 277 690 00013
N° TVA intracommunautaire: FR33504277690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 504 277 690
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0220Z
Date de création: 01 janvier 2007
Siège social: 59 LD AU VILLAGE, 39270, CRESSIA
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAMOUTON FERNAND

Exploitation forestière

Finances de CHAMOUTON FERNAND

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAMOUTON FERNAND

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAMOUTON FERNAND

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

39270 CRESSIASiègeActif
504 277 690 00013 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0220Z

Documents juridiques de CHAMOUTON FERNAND

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAMOUTON FERNAND

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMOUTON FERNAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAMOUTON FERNAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMOUTON FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAMOUTON FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAMOUTON FERNAND

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur CHAMOUTON FERNAND

Quel est le numéro SIREN de CHAMOUTON FERNAND ?

Le numéro SIREN de CHAMOUTON FERNAND est 504 277 690. Le SIRET de son siège social est 504 277 690 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33504277690.

Où se situe le siège social de CHAMOUTON FERNAND ?

Le siège social de CHAMOUTON FERNAND est situé 59 Ld au Village, 39270 Cressia.