CHAMOUTON SYLVAIN

Active

Siren443 464 086Entrepreneur individuel38300 RUY-MONTCEAUCréée le 01 juin 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 443 464 086, CHAMOUTON SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 56 Imp de la Vieille Borne, 38300 Ruy-Montceau. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHAMOUTON SYLVAIN

INSEE

Dénomination: CHAMOUTON SYLVAIN
SIREN: 443 464 086
SIRET (siège): 443 464 086 00018
N° TVA intracommunautaire: FR22443464086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 443 464 086
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 juin 2002
Siège social: 56 IMP DE LA VIEILLE BORNE, 38300, RUY-MONTCEAU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAMOUTON SYLVAIN

Location de logements

Finances de CHAMOUTON SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAMOUTON SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAMOUTON SYLVAIN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38300 RUY-MONTCEAUSiègeActif
443 464 086 00018 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHAMOUTON SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAMOUTON SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMOUTON SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAMOUTON SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMOUTON SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAMOUTON SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAMOUTON SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 2002

Questions fréquentes sur CHAMOUTON SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de CHAMOUTON SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de CHAMOUTON SYLVAIN est 443 464 086. Le SIRET de son siège social est 443 464 086 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22443464086.

Où se situe le siège social de CHAMOUTON SYLVAIN ?

Le siège social de CHAMOUTON SYLVAIN est situé 56 Imp de la Vieille Borne, 38300 Ruy-Montceau.