CHAMOUX MILLARD SCI

Active

Siren448 122 259SCI58300 DECIZECréée le 05 mai 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 100 €
Effectif: Non publié

CHAMOUX MILLARD SCI est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mai 2003, identifiée par le SIREN 448 122 259. Elle est domiciliée 5 rue 5 rue Louis Blanc, 58300 Decize. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BERTRAND CHAMOUX, gérant.

Fiche d'identité de CHAMOUX MILLARD SCI

INSEE

Dénomination: CHAMOUX MILLARD SCI
SIREN: 448 122 259
SIRET (siège): 448 122 259 00014
N° TVA intracommunautaire: FR42448122259Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 448 122 259
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 100 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 05 mai 2003
Siège social: 5 RUE 5 RUE LOUIS BLANC, 58300, DECIZE
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de CHAMOUX MILLARD SCI

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHAMOUX MILLARD SCI

INSEE

BERTRAND CHAMOUX

Gérant

Depuis la création (05 mai 2003) · 23 ans

Établissements de CHAMOUX MILLARD SCI

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

58300 DECIZESiègeFermé
448 122 259 00014 · ouvert le 23 mars 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAMOUX MILLARD SCI

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 2003

Acte

Comptes annuels de CHAMOUX MILLARD SCI

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMOUX MILLARD SCI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAMOUX MILLARD SCI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMOUX MILLARD SCI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAMOUX MILLARD SCI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAMOUX MILLARD SCI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAMOUX MILLARD SCI

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

22 février 2024création
Date d'effet : 05 mai 2003

Questions fréquentes sur CHAMOUX MILLARD SCI

Quel est le numéro SIREN de CHAMOUX MILLARD SCI ?

Le numéro SIREN de CHAMOUX MILLARD SCI est 448 122 259. Le SIRET de son siège social est 448 122 259 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42448122259.

Qui dirige CHAMOUX MILLARD SCI ?

CHAMOUX MILLARD SCI est dirigée par BERTRAND CHAMOUX, gérant.

Où se situe le siège social de CHAMOUX MILLARD SCI ?

Le siège social de CHAMOUX MILLARD SCI est situé 5 rue 5 rue Louis Blanc, 58300 Decize.