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CHAMP DE BOIS

Active
Siren445 270 184SCI07200 SAINT-MAURICE-D'ARDECHECréée le 25 février 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 445 270 184, CHAMP DE BOIS est une SCI créée le 25 février 2003. Son siège social est situé 160 Imp des Oliviers, 07200 Saint-Maurice-d'Ardeche. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHEL RAYA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CHAMP DE BOIS

Dénomination
CHAMP DE BOIS
SIREN
445 270 184
SIRET (siège)
445 270 184 00010
N° TVA intracommunautaire
FR90445270184Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 270 184
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 février 2003
Siège social
160 IMP DES OLIVIERS, 07200, SAINT-MAURICE-D'ARDECHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAMP DE BOIS

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Finances de CHAMP DE BOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHAMP DE BOIS

MR

MICHEL RAYA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 février 2003) · 23 ans

PR

PIERRE RAYA-MORÉNO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 février 2003) · 23 ans

Établissements de CHAMP DE BOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07200 SAINT-MAURICE-D'ARDECHESiègeActif

    445 270 184 00010 · ouvert le 20 janvier 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAMP DE BOIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 2003

  • Acte

Comptes annuels de CHAMP DE BOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMP DE BOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAMP DE BOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMP DE BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne CHAMP DE BOIS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAMP DE BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAMP DE BOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 février 2003

Questions fréquentes sur CHAMP DE BOIS

Quel est le numéro SIREN de CHAMP DE BOIS ?

Le numéro SIREN de CHAMP DE BOIS est 445 270 184. Le SIRET de son siège social est 445 270 184 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90445270184.

Qui dirige CHAMP DE BOIS ?

CHAMP DE BOIS est dirigée par MICHEL RAYA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHAMP DE BOIS ?

Le siège social de CHAMP DE BOIS est situé 160 Imp des Oliviers, 07200 Saint-Maurice-d'Ardeche.

CHAMP DE BOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAMP DE BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAMP DE BOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMP DE BOIS.

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