CHAMP DE COURSES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 839 092 178, CHAMP DE COURSES est une SCI créée le 20 avril 2018. Son siège social est situé 1832 RTE du Pays Belvésois, 24540 Capdrot. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par NATHALIE DELMON, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CHAMP DE COURSES
INSEE- Dénomination
- CHAMP DE COURSES
- SIREN
- 839 092 178
- SIRET (siège)
- 839 092 178 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR58839092178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 839 092 178
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 avril 2018
- Siège social
- 1832 RTE du Pays Belvésois, 24540, Capdrot
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAMP DE COURSES
Acquisition construction rénovation et gestion par location ou autrement de tous immeubles aliénation occasionnelle des immeubles gérés par la SCI
Finances de CHAMP DE COURSES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAMP DE COURSES
INSEEÉtablissements de CHAMP DE COURSES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24540 CapdrotSiègeActif
839 092 178 00012 · ouvert le 19 mars 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHAMP DE COURSES
INPIComptes annuels de CHAMP DE COURSES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMP DE COURSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAMP DE COURSES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMP DE COURSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAMP DE COURSES. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 27 avril 2026 · N° 25/01452
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Urgences
Décision du 19 novembre 2025 · N° 24/03150
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 17 mai 2023 · N° 22/01368
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 24 mai 2022 · N° 21/02932
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 mars 2022 · N° 20-21.440
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 janvier 1991 · N° 90-70.120
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAMP DE COURSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAMP DE COURSES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-03-19
- création
Date d'effet : 20 avril 2018
Questions fréquentes sur CHAMP DE COURSES
Quel est le numéro SIREN de CHAMP DE COURSES ?
Le numéro SIREN de CHAMP DE COURSES est 839 092 178. Le SIRET de son siège social est 839 092 178 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58839092178.
Qui dirige CHAMP DE COURSES ?
CHAMP DE COURSES est dirigée par NATHALIE DELMON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHAMP DE COURSES ?
Le siège social de CHAMP DE COURSES est situé 1832 RTE du Pays Belvésois, 24540 Capdrot.
CHAMP DE COURSES est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAMP DE COURSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAMP DE COURSES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMP DE COURSES.
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