CHAMP DU ROY
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 881 518 963, CHAMP DU ROY est une SCI créée le 11 février 2020. Son siège social est situé 3 Pl de la Valserine, 69140 Rillieux-la-Pape. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par RACHEL GUIRONNET, gérant.
Fiche d'identité de CHAMP DU ROY
INSEE- Dénomination
- CHAMP DU ROY
- SIREN
- 881 518 963
- SIRET (siège)
- 881 518 963 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR20881518963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 881 518 963
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 11 février 2020
- Siège social
- 3 PL DE LA VALSERINE, 69140, RILLIEUX-LA-PAPE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAMP DU ROY
L'acquisition d'un immeuble, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.
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Finances de CHAMP DU ROY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAMP DU ROY
INSEEÉtablissements de CHAMP DU ROY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69140 RILLIEUX-LA-PAPESiègeActif
881 518 963 00015 · ouvert le 06 février 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHAMP DU ROY
INPIConformité de CHAMP DU ROY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMP DU ROY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAMP DU ROY. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 22 mai 2026 · N° 24/00938
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 08 janvier 2026 · N° 25/00253
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 23 mai 2023 · N° 20/02268
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 08 décembre 2022 · N° 20/00538
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 avril 1992 · N° 90-70.332
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 avril 1992 · N° 90-70.346
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAMP DU ROY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAMP DU ROY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-02-06
- création
Date d'effet : 11 février 2020
Questions fréquentes sur CHAMP DU ROY
Quel est le numéro SIREN de CHAMP DU ROY ?
Le numéro SIREN de CHAMP DU ROY est 881 518 963. Le SIRET de son siège social est 881 518 963 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20881518963.
Qui dirige CHAMP DU ROY ?
CHAMP DU ROY est dirigée par RACHEL GUIRONNET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHAMP DU ROY ?
Le siège social de CHAMP DU ROY est situé 3 Pl de la Valserine, 69140 Rillieux-la-Pape.
CHAMP DU ROY est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAMP DU ROY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAMP DU ROY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMP DU ROY.
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