CHAMP FLEURI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
CHAMP FLEURI est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juin 2008, identifiée par le SIREN 504 745 761. Son siège social est situé Mas Saint Jean, 34130 Lansargues. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN DUEZ en qualité de gérant.
Fiche d'identité de CHAMP FLEURI
INSEE- Dénomination
- CHAMP FLEURI
- SIREN
- 504 745 761
- SIRET (siège)
- 504 745 761 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR74504745761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 745 761
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 juin 2008
- Siège social
- MAS SAINT JEAN, 34130, LANSARGUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAMP FLEURI
Acquisition par voie d'achat ou d'apport la propriété mise en valeur transformation construction aménagement administration et location de tous biens et droits immobiliers
Finances de CHAMP FLEURI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAMP FLEURI
INSEEÉtablissements de CHAMP FLEURI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34130 LANSARGUESSiègeActif
504 745 761 00016 · ouvert le 03 juin 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHAMP FLEURI
INPIComptes annuels de CHAMP FLEURI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMP FLEURI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAMP FLEURI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMP FLEURI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAMP FLEURI. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/04003
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 21 juin 2022 · N° 20/00331
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 décembre 2020 · N° 19-19.620
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 octobre 2001 · N° 00-13.896
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 juin 2000 · N° 98-19.398
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 mai 2000 · N° 98-40.978
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 mars 1994 · N° 92-14.365
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 juin 1992 · N° 90-20.415
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 décembre 1991 · N° 91-42.201
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 décembre 1989 · N° 87-42.726
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 février 1989 · N° 88-60.441
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAMP FLEURI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAMP FLEURI
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-06-17 · Début d'activité : 2008-06-03
- création
Date d'effet : 17 juin 2008
Questions fréquentes sur CHAMP FLEURI
Quel est le numéro SIREN de CHAMP FLEURI ?
Le numéro SIREN de CHAMP FLEURI est 504 745 761. Le SIRET de son siège social est 504 745 761 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74504745761.
Qui dirige CHAMP FLEURI ?
CHAMP FLEURI est dirigée par JEAN DUEZ, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHAMP FLEURI ?
Le siège social de CHAMP FLEURI est situé Mas Saint Jean, 34130 Lansargues.
CHAMP FLEURI est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAMP FLEURI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAMP FLEURI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMP FLEURI.
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