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CHAMPEL JEAN

Active
Siren482 550 225Entrepreneur individuel01150 BLYESCréée le 01 mai 2005

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Enregistré sous le numéro SIREN 482 550 225, CHAMPEL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2005. Elle est domiciliée 600 Che de Chazey, 01150 Blyes. Elle exerce une activité de transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).

Fiche d'identité de CHAMPEL JEAN

Dénomination
CHAMPEL JEAN
SIREN
482 550 225
SIRET (siège)
482 550 225 00015
N° TVA intracommunautaire
FR86482550225Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 550 225
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
01 mai 2005
Siège social
600 CHE DE CHAZEY, 01150, BLYES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAMPEL JEAN

Transports de voyageurs par taxis

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Établissements de CHAMPEL JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01150 BLYESSiègeFermé

    482 550 225 00015 · ouvert le 01 mai 2005 · NAF 4932Z

Conformité de CHAMPEL JEAN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CHAMPEL JEAN.

Autre procédure collectiveIssue non publiée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 30 août 2012 : l'issue de la procédure n'est pas connue.

1 jugement ou avis publié

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 21 mars 2012 · publié le 30 août 2012 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURG-EN-BRESSE

Avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Bourg-en-Bresse, où les réclamations devant le juge commissaire seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication

Aucune mention de CHAMPEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAMPEL JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 21 mars 2012 · Avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Bourg-en-Bresse, où les réclamations devant le juge commissaire seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2005

Questions fréquentes sur CHAMPEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de CHAMPEL JEAN ?

Le numéro SIREN de CHAMPEL JEAN est 482 550 225. Le SIRET de son siège social est 482 550 225 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86482550225.

Où se situe le siège social de CHAMPEL JEAN ?

Le siège social de CHAMPEL JEAN est situé 600 Che de Chazey, 01150 Blyes.

CHAMPEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAMPEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAMPEL JEAN est-elle en procédure collective ?

CHAMPEL JEAN a fait l'objet d'une procédure collective. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 30 août 2012 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.