CHAMPFLEURY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 921 365 375, CHAMPFLEURY est une SCI créée le 15 novembre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 AV Victor Hugo, 69160 Tassin-la-Demi-Lune. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par SANDRA ZAMORA en qualité de gérant.
Fiche d'identité de CHAMPFLEURY
INSEE- Dénomination
- CHAMPFLEURY
- SIREN
- 921 365 375
- SIRET (siège)
- 921 365 375 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR45921365375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 921 365 375
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 novembre 2022
- Siège social
- 24 AV Victor Hugo, 69160, Tassin-la-Demi-Lune
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAMPFLEURY
L'acquisition, la gestion, l'exploitation, la propriété, l'administration, l'exploitation par bail, la mise en location de locaux, locaux nus, de tous droits et biens immobiliers, de tous terrains, dont elle pourrait devenir propriétaire.
Finances de CHAMPFLEURY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAMPFLEURY
INSEEÉtablissements de CHAMPFLEURY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69160 Tassin-la-Demi-LuneSiègeActif
921 365 375 00028 · ouvert le 26 septembre 2023 · NAF 6820B
- 69290 Grézieu-la-VarenneFermé
921 365 375 00010 · ouvert le 31 octobre 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHAMPFLEURY
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CHAMPFLEURY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMPFLEURY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAMPFLEURY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMPFLEURY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAMPFLEURY. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 26 juin 2026 · N° 25/02143
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 19 mars 2026 · N° 25/00588
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, cABINET 4
Décision du 25 février 2026 · N° 20/01994
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 10 février 2026 · N° 25/01124
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 20 novembre 2025 · N° 24/01256
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 05 juillet 2022 · N° 21/02057
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 janvier 1997 · N° 95-11.121
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 29 novembre 1995 · N° 93-16.777
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 mars 1993 · N° 91-11.664
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAMPFLEURY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAMPFLEURY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 novembre 2022
Questions fréquentes sur CHAMPFLEURY
Quel est le numéro SIREN de CHAMPFLEURY ?
Le numéro SIREN de CHAMPFLEURY est 921 365 375. Le SIRET de son siège social est 921 365 375 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45921365375.
Qui dirige CHAMPFLEURY ?
CHAMPFLEURY est dirigée par SANDRA ZAMORA, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHAMPFLEURY ?
Le siège social de CHAMPFLEURY est situé 24 AV Victor Hugo, 69160 Tassin-la-Demi-Lune.
CHAMPFLEURY est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAMPFLEURY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAMPFLEURY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMPFLEURY.
Entreprises similaires
Même activité à Tassin-la-Demi-Lune
- DEVELOPPEMENT IMMOBILIER SANTE69160 Tassin-la-Demi-LuneCA 5,7 M€
- PRO DIS69160 Tassin-la-Demi-LuneCA 2,6 M€
- COBALCA69160 Tassin-la-Demi-LuneCA 89,7 k€
- 2GD69160 Tassin-la-Demi-Lune
- 2LPA69160 Tassin-la-Demi-Lune
- 4 V INVEST69160 Tassin-la-Demi-Lune
- A GOOD PLACE69160 Tassin-la-Demi-Lune
- A&A IMMO 869160 Tassin-la-Demi-Lune
- A&A IMMO 969160 Tassin-la-Demi-Lune
- ACONIA69160 Tassin-la-Demi-Lune
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Tassin-la-Demi-Lune
Entreprises du même secteur à Tassin-la-Demi-Lune
Entreprises à Tassin-la-Demi-Lune
Toutes les entreprises à Tassin-la-Demi-Lune
