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CHAMPIOT-BAYARD

Active
Siren483 287 686SCI38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSCréée le 11 juillet 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,8 k€
Effectif
Non publié

CHAMPIOT-BAYARD est une SCI immatriculée le 11 juillet 2005 sous le numéro SIREN 483 287 686. Elle est domiciliée PL JULIEN BERTRAND Autrans, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARC CHAMPIOT-BAYARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CHAMPIOT-BAYARD

Dénomination
CHAMPIOT-BAYARD
SIREN
483 287 686
SIRET (siège)
483 287 686 00016
N° TVA intracommunautaire
FR93483287686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 287 686
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 juillet 2005
Siège social
PL JULIEN BERTRAND Autrans, 38112, AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAMPIOT-BAYARD

Propriété, mise en valeur, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles, droits immobiliers détenus en pleine propriété, nue propriété, ou usufruit, dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des immeubes et droits immobiliers en question, la propriété, et la gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières droits sociaux ou tous autes titres, détenus en pleine propriété, nue propriété, ou usufruit, par voie d'achat, d'échange, d'apport de souscription de parts, d'actions, obligations et de tous titres ou droits sociaux en général

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CHAMPIOT-BAYARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAMPIOT-BAYARD

MA

MARIE-FRANCE ARDITO

Autre

Depuis la création (11 juillet 2005) · 21 ans

MC

MARC CHAMPIOT-BAYARD

Gérant

Depuis la création (11 juillet 2005) · 21 ans

Établissements de CHAMPIOT-BAYARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSSiègeActif

    483 287 686 00016 · ouvert le 06 juillet 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAMPIOT-BAYARD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2005

  • Acte

Comptes annuels de CHAMPIOT-BAYARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMPIOT-BAYARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAMPIOT-BAYARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMPIOT-BAYARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne CHAMPIOT-BAYARD. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, ch4.2 Inférieur à 10000 €

    Décision du 26 février 2026 · N° 25/03426

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAMPIOT-BAYARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAMPIOT-BAYARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 2005

Questions fréquentes sur CHAMPIOT-BAYARD

Quel est le numéro SIREN de CHAMPIOT-BAYARD ?

Le numéro SIREN de CHAMPIOT-BAYARD est 483 287 686. Le SIRET de son siège social est 483 287 686 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93483287686.

Qui dirige CHAMPIOT-BAYARD ?

CHAMPIOT-BAYARD est dirigée par MARC CHAMPIOT-BAYARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHAMPIOT-BAYARD ?

Le siège social de CHAMPIOT-BAYARD est situé PL JULIEN BERTRAND Autrans, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors.

CHAMPIOT-BAYARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAMPIOT-BAYARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAMPIOT-BAYARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMPIOT-BAYARD.

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