CHAMPS BRULES
Active0125Z · Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
- Capital social
- 20,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 913 905 386, CHAMPS BRULES est une société civile créée le 2 juin 2022. Son siège social est situé 7 RTE départementale 106 Moulin des Champs Brulés, 25320 Torpes. Elle exerce une activité de culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque (code NAF 0125Z). Elle est dirigée par OLIVIER MICHAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CHAMPS BRULES
INSEE- Dénomination
- CHAMPS BRULES
- SIREN
- 913 905 386
- SIRET (siège)
- 913 905 386 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR15913905386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 913 905 386
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 0125Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
- Date de création
- 02 juin 2022
- Siège social
- 7 RTE départementale 106 Moulin des Champs Brulés, 25320, Torpes
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAMPS BRULES
Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes cassis, activités réputées agricoles au sens de L'article L311-1 du code rural
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Finances de CHAMPS BRULES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAMPS BRULES
INSEEÉtablissements de CHAMPS BRULES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25320 TorpesSiègeActif
913 905 386 00029 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 1061A
- 25320 TORPESFermé
913 905 386 00011 · ouvert le 01 mai 2022 · NAF 1061A
Documents juridiques de CHAMPS BRULES
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de CHAMPS BRULES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMPS BRULES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CHAMPS BRULES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 24 novembre 2025 · N° 24/00116
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAMPS BRULES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAMPS BRULES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Gérant : MICHAUD Olivier
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-06-02 · Début d'activité : 2022-05-01
- création
Date d'effet : 02 juin 2022
Questions fréquentes sur CHAMPS BRULES
Quel est le numéro SIREN de CHAMPS BRULES ?
Le numéro SIREN de CHAMPS BRULES est 913 905 386. Le SIRET de son siège social est 913 905 386 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15913905386.
Qui dirige CHAMPS BRULES ?
CHAMPS BRULES est dirigée par OLIVIER MICHAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de CHAMPS BRULES ?
Le siège social de CHAMPS BRULES est situé 7 RTE départementale 106 Moulin des Champs Brulés, 25320 Torpes.
CHAMPS BRULES est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAMPS BRULES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAMPS BRULES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMPS BRULES.
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