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CHAMPS DE MARS

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Siren440 909 430SARL75007 PARIS 7Créée le 10 février 2002

6810Z · Activités des marchands de biens immobiliers

Documents

CHAMPS DE MARS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 février 2002, identifiée par le SIREN 440 909 430. Son siège social est situé 15 rue du Champ de Mars, 75007 Paris 7. Elle exerce une activité de activités des marchands de biens immobiliers (code NAF 6810Z).

Fiche d'identité de CHAMPS DE MARS

Dénomination
CHAMPS DE MARS
SIREN
440 909 430
SIRET (siège)
440 909 430 00017
N° TVA intracommunautaire
FR24440909430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 909 430
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6810Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Date de création
10 février 2002
Siège social
15 RUE DU CHAMP DE MARS, 75007, PARIS 7
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de CHAMPS DE MARS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHAMPS DE MARS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAMPS DE MARS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75007 PARIS 7SiègeFermé

    440 909 430 00017 · ouvert le 10 février 2002 · NAF 6810Z

Documents juridiques de CHAMPS DE MARS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 19 février 2002

  • Acte

Conformité de CHAMPS DE MARS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMPS DE MARS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

49 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAMPS DE MARS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAMPS DE MARS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAMPS DE MARS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 février 2002

Questions fréquentes sur CHAMPS DE MARS

Quel est le numéro SIREN de CHAMPS DE MARS ?

Le numéro SIREN de CHAMPS DE MARS est 440 909 430. Le SIRET de son siège social est 440 909 430 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24440909430.

Où se situe le siège social de CHAMPS DE MARS ?

Le siège social de CHAMPS DE MARS est situé 15 rue du Champ de Mars, 75007 Paris 7.

CHAMPS DE MARS est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAMPS DE MARS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAMPS DE MARS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMPS DE MARS.