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CHAMPVANS TP

Active
Siren478 578 396SARL25170 CHAMPVANS-LES-MOULINSCréée le 15 septembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

CHAMPVANS TP est une SARL immatriculée le 15 septembre 2004 sous le numéro SIREN 478 578 396. Son siège social est situé 2 rue du Pont, 25170 Champvans-les-Moulins. L'entreprise déclare le code NAF 4312A comme activité principale. FABIEN VERNEREY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CHAMPVANS TP

Dénomination
CHAMPVANS TP
SIREN
478 578 396
SIRET (siège)
478 578 396 00028
N° TVA intracommunautaire
FR79478578396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 578 396
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
4312A
Date de création
15 septembre 2004
Siège social
2 RUE DU PONT, 25170, CHAMPVANS-LES-MOULINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAMPVANS TP

Terrassement, travaux publics, les aménagements extérieurs, l'activité de transport publics routiers et de marchandises, réalisation de prestations de services agricoles.

Finances de CHAMPVANS TP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAMPVANS TP

FV

FABIEN VERNEREY

Gérant

En poste depuis juin 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juin 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CHAMPVANS TP

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25170 CHAMPVANS-LES-MOULINSSiègeActif

    478 578 396 00028 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 4312A

  • 25170 CHAMPVANS-LES-MOULINSFermé

    478 578 396 00010 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 4312A

Documents juridiques de CHAMPVANS TP

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 01 février 2020

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 30 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 30 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 06 février 2009

  • Acte

Dépôt du 24 février 2005

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de CHAMPVANS TP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMPVANS TP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAMPVANS TP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMPVANS TP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne CHAMPVANS TP. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAMPVANS TP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAMPVANS TP

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant associé : VERNEREY Fabien Gérant associé : VERNEREY Lucie, Henriette, Geneviève né(e) BUCHWALDER

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2004

Marchés publics de CHAMPVANS TP

3 marchés publics ont été notifiés à CHAMPVANS TP et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2022 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 927 k€.

  • SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS LOT B3 SECTEUR DE PELOUSEY RECOLOGNE EMAGNY GENEUILLE

    DEPARTEMENT DU DOUBS · notifié le 28 août 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 1 offre reçue

    399 k€Services

  • SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS B3 GENEUILLE EMAGNY LES AUXONS

    DEPARTEMENT DU DOUBS · notifié le 29 avril 2025 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 1 offre reçue

    264 k€Services

  • SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS B3 GENEUILLE EMAGNY LES AUXONS

    DEPARTEMENT DU DOUBS · notifié le 09 août 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    264 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur CHAMPVANS TP

Quel est le numéro SIREN de CHAMPVANS TP ?

Le numéro SIREN de CHAMPVANS TP est 478 578 396. Le SIRET de son siège social est 478 578 396 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79478578396.

Qui dirige CHAMPVANS TP ?

CHAMPVANS TP est dirigée par FABIEN VERNEREY, gérant.

Où se situe le siège social de CHAMPVANS TP ?

Le siège social de CHAMPVANS TP est situé 2 rue du Pont, 25170 Champvans-les-Moulins.

CHAMPVANS TP est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAMPVANS TP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAMPVANS TP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMPVANS TP.

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