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CHAMPVERT

Active
Siren798 989 828SAS42290 SORBIERSCréée le 10 décembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CHAMPVERT est une SAS immatriculée le 10 décembre 2013 sous le numéro SIREN 798 989 828. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 rue de la Flache, 42290 Sorbiers. Son activité principale relève du code NAF 6810Z. Elle est dirigée par HENRI BONNET, président de sas.

Fiche d'identité de CHAMPVERT

Dénomination
CHAMPVERT
SIREN
798 989 828
SIRET (siège)
798 989 828 00016
N° TVA intracommunautaire
FR71798989828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 989 828
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6810Z
Date de création
10 décembre 2013
Siège social
26 RUE DE LA FLACHE, 42290, SORBIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAMPVERT

Toutes opérations de promotions immobilières, la réalisation de toutes opérations relevant de l'activité de marchands de biens, l'achat en vue d'en assurer la gestion de tous immeubles bâtis ou non bâtis

Finances de CHAMPVERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAMPVERT

HB

HENRI BONNET

Président de SAS

Depuis la création (10 décembre 2013) · 12 ans

AM

ANNE-MARIE MONTEILLER

Directeur général

En poste depuis octobre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 octobre 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CHAMPVERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42290 SORBIERSSiègeActif

    798 989 828 00016 · ouvert le 01 décembre 2013 · NAF 6810Z

Documents juridiques de CHAMPVERT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de CHAMPVERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMPVERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAMPVERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMPVERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAMPVERT. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAMPVERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAMPVERT

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    Président : BONNET Henri en fonction le 10 Décembre 2013 ; Directeur général : MONTEILLER Anne-Marie Jeanne en fonction le 10 Octobre 2017

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  14. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-12-01

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2013

Questions fréquentes sur CHAMPVERT

Quel est le numéro SIREN de CHAMPVERT ?

Le numéro SIREN de CHAMPVERT est 798 989 828. Le SIRET de son siège social est 798 989 828 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71798989828.

Qui dirige CHAMPVERT ?

CHAMPVERT est dirigée par HENRI BONNET, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHAMPVERT ?

Le siège social de CHAMPVERT est situé 26 rue de la Flache, 42290 Sorbiers.

CHAMPVERT est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAMPVERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAMPVERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMPVERT.

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