CHAMS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 M€
- Effectif
- Non publié
CHAMS est une SAS immatriculée le 6 juin 2011 sous le numéro SIREN 530 128 719. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 av Gabriel Peri, 69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Son activité principale relève du code NAF 6832A. BERTRAND CHAMMAS exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de CHAMS
INSEE- Dénomination
- CHAMS
- SIREN
- 530 128 719
- SIRET (siège)
- 530 128 719 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR68530128719Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 128 719
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 500 000 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 06 juin 2011
- Siège social
- 32 AV GABRIEL PERI, 69370, SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAMS
La réalisation de tous investissements mobiliers ou immobiliers
Finances de CHAMS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAMS
INSEEÉtablissements de CHAMS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69370 SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'ORSiègeActif
530 128 719 00024 · ouvert le 07 avril 2011 · NAF 6832A
- 75016 PARISFermé
530 128 719 00016 · ouvert le 28 janvier 2011 · NAF 6832A
Documents juridiques de CHAMS
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CHAMS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAMS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CHAMS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle JCP
Décision du 26 juin 2026 · N° 26/02178
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAMS
BODACC18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
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Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
CHAMMAS Bertrand nom d'usage : CHAMMAS n'est plus gérant. CHAMMAS Bertrand nom d'usage : CHAMMAS devient président.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-02-07 · Début d'activité : 2011-01-28
- création
Date d'effet : 06 juin 2011
Questions fréquentes sur CHAMS
Quel est le numéro SIREN de CHAMS ?
Le numéro SIREN de CHAMS est 530 128 719. Le SIRET de son siège social est 530 128 719 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68530128719.
Qui dirige CHAMS ?
CHAMS est dirigée par BERTRAND CHAMMAS, président de sas.
Où se situe le siège social de CHAMS ?
Le siège social de CHAMS est situé 32 av Gabriel Peri, 69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or.
CHAMS est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAMS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMS.
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