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CHAMS

Active
Siren804 058 360Société civile71330 DICONNECréée le 14 août 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 804 058 360, CHAMS est une société civile créée le 14 août 2014. Elle est domiciliée 10 Rte de Diombe, 71330 Diconne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z. Elle est dirigée par AMANDINE PETIOT, gérant.

Fiche d'identité de CHAMS

Dénomination
CHAMS
SIREN
804 058 360
SIRET (siège)
804 058 360 00012
N° TVA intracommunautaire
FR44804058360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 058 360
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
14 août 2014
Siège social
10 RTE DE DIOMBE , 71330, DICONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAMS

Élevage de selle français et de pur sang arabe,écurie de propriétaires, accueil de stage pour formation avec des formateurs extérieurs, pension d'élevage, entraînement et endurance, pratique de l'endurance et du saut d'obstacles, production fourragère et céréalière

Finances de CHAMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAMS

AP

AMANDINE PETIOT

Gérant

Depuis la création (14 août 2014) · 12 ans

Établissements de CHAMS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71330 DICONNESiègeActif

    804 058 360 00012 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 0143Z

Documents juridiques de CHAMS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAMS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAMS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne CHAMS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pôle JCP

    Décision du 26 juin 2026 · N° 26/02178

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAMS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-08-14 · Début d'activité : 2014-07-01

  1. création

    Date d'effet : 14 août 2014

Questions fréquentes sur CHAMS

Quel est le numéro SIREN de CHAMS ?

Le numéro SIREN de CHAMS est 804 058 360. Le SIRET de son siège social est 804 058 360 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44804058360.

Qui dirige CHAMS ?

CHAMS est dirigée par AMANDINE PETIOT, gérant.

Où se situe le siège social de CHAMS ?

Le siège social de CHAMS est situé 10 Rte de Diombe, 71330 Diconne.

CHAMS est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAMS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMS.

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