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CHAMS

Active
Siren920 316 908SAS34080 MONTPELLIERCréée le 12 octobre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 920 316 908, CHAMS est une SAS créée le 12 octobre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 105 av du Lauragais Centre Commercial de la Paillade, 34080 Montpellier. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale. La direction est assurée par ADIL MOKTHARI en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de CHAMS

Dénomination
CHAMS
SIREN
920 316 908
SIRET (siège)
920 316 908 00010
N° TVA intracommunautaire
FR63920316908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 316 908
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5610C
Date de création
12 octobre 2022
Siège social
105 AV DU LAURAGAIS CENTRE COMMERCIAL DE LA PAILLADE, 34080, MONTPELLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAMS

Restauration rapide et ventes de boissons non alcoolisées

Finances de CHAMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAMS

AM

ADIL MOKTHARI

Président de SAS

Depuis la création (12 octobre 2022) · 4 ans

Établissements de CHAMS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34080 MONTPELLIERSiègeActif

    920 316 908 00010 · ouvert le 03 octobre 2022 · NAF 5610C

Documents juridiques de CHAMS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 octobre 2022

  • Acte

Comptes annuels de CHAMS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAMS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne CHAMS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pôle JCP

    Décision du 26 juin 2026 · N° 26/02178

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAMS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 2022

Questions fréquentes sur CHAMS

Quel est le numéro SIREN de CHAMS ?

Le numéro SIREN de CHAMS est 920 316 908. Le SIRET de son siège social est 920 316 908 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63920316908.

Qui dirige CHAMS ?

CHAMS est dirigée par ADIL MOKTHARI, président de sas.

Où se situe le siège social de CHAMS ?

Le siège social de CHAMS est situé 105 av du Lauragais Centre Commercial de la Paillade, 34080 Montpellier.

CHAMS est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAMS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMS.

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