CheckersProcédures

CHAN

Active
Siren440 705 671SCI83110 SANARY-SUR-MERCréée le 04 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions192 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

CHAN est une SCI immatriculée le 4 février 2002 sous le numéro SIREN 440 705 671. Elle est domiciliée 22 av du Marechal Gallieni, 83110 Sanary-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. NATHALIE BOUCHARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CHAN

Dénomination
CHAN
SIREN
440 705 671
SIRET (siège)
440 705 671 00012
N° TVA intracommunautaire
FR41440705671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 705 671
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
04 février 2002
Siège social
22 AV DU MARECHAL GALLIENI, 83110, SANARY-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAN

Propriété gestion et exploitation par bail ou location d'un immeuble

Finances de CHAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAN

FA

FLORENT AVIGNON

Autre

Depuis la création (04 février 2002) · 24 ans

CA

CHARLES AVIGNON

Autre

Depuis la création (04 février 2002) · 24 ans

NB

NATHALIE BOUCHARD

Gérant

Depuis la création (04 février 2002) · 24 ans

Établissements de CHAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83110 SANARY-SUR-MERSiègeActif

    440 705 671 00012 · ouvert le 17 janvier 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 04 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de CHAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

192 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAN. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 février 2002

Questions fréquentes sur CHAN

Quel est le numéro SIREN de CHAN ?

Le numéro SIREN de CHAN est 440 705 671. Le SIRET de son siège social est 440 705 671 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41440705671.

Qui dirige CHAN ?

CHAN est dirigée par NATHALIE BOUCHARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHAN ?

Le siège social de CHAN est situé 22 av du Marechal Gallieni, 83110 Sanary-sur-Mer.

CHAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAN.

Entreprises similaires

Même activité à Sanary-sur-Mer

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Sanary-sur-Mer

Entreprises du même secteur à Sanary-sur-Mer

Entreprises à Sanary-sur-Mer

Toutes les entreprises à Sanary-sur-Mer