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CHAN

Active
Siren492 699 418SCI03300 CussetCréée le 28 octobre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions196 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 492 699 418, CHAN est une SCI créée le 28 octobre 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 AV 7 Avenue de l'Europe, 03300 Cusset. Son activité principale relève du code NAF 6820B. NATALIA CHERNYSHEVA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de CHAN

Dénomination
CHAN
SIREN
492 699 418
SIRET (siège)
492 699 418 00041
N° TVA intracommunautaire
FR44492699418Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 699 418
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 octobre 2020
Siège social
7 AV 7 Avenue de l'Europe, 03300, Cusset
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de CHAN

Propriété, gestion et administration de tous bien immobiliers ou parts de société de nature immobilière, mise à disposition aux associés, emprunt des fonds nécessaires à la réalisation de l'objet, constitution de sûretés réelles

Finances de CHAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAN

AC

ALEXEY CHERNYSHEV

Autre

EC

ELENA CHERNYSHEVA

Autre

NC

NATALIA CHERNYSHEVA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 octobre 2020) · 5 ans

Établissements de CHAN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 03300 CussetSiègeActif

    492 699 418 00041 · ouvert le 24 septembre 2020 · NAF 6820B

  • 03260 MAGNETFermé

    492 699 418 00017 · ouvert le 04 novembre 2006 · NAF 6820B

  • 06000 NICEFermé

    492 699 418 00025 · ouvert le 22 janvier 2014 · NAF 6820B

  • 06000 NICEFermé

    492 699 418 00033 · ouvert le 04 novembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAN

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 01 février 2017

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 17 février 2014

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de CHAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

196 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAN. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAN

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

    Gérant, Associé : CHERNYSHEVA Natalia

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    Immatriculée le 2020-10-28 · Début d'activité : 2020-09-24

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  5. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Gérant Associé : CHERNYSHEVA Natalia Associé : CHERNYSHEV Alexey Associé : CHERNYSHEVA Elena

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    Gérant associé : CHERNYSHEVA Natalia né(e) GLADTCHENKO.

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 2020

Questions fréquentes sur CHAN

Quel est le numéro SIREN de CHAN ?

Le numéro SIREN de CHAN est 492 699 418. Le SIRET de son siège social est 492 699 418 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44492699418.

Qui dirige CHAN ?

CHAN est dirigée par NATALIA CHERNYSHEVA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHAN ?

Le siège social de CHAN est situé 7 AV 7 Avenue de l'Europe, 03300 Cusset.

CHAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAN.

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