CHANDRE MOSAIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHANDRE MOSAIC est une SARL immatriculée le 10 mai 2012 sous le numéro SIREN 751 140 831. Son siège social est situé Le Champ Jubin Zon d'Activites, 44590 Derval. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4333Z.
Fiche d'identité de CHANDRE MOSAIC
INSEE- Dénomination
- CHANDRE MOSAIC
- SIREN
- 751 140 831
- SIRET (siège)
- 751 140 831 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR82751140831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 751 140 831
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4333Z
- Date de création
- 10 mai 2012
- Siège social
- LE CHAMP JUBIN ZON D'ACTIVITES, 44590, DERVAL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHANDRE MOSAIC
CARRELEUR MOSASTE, RESTAURATION DE MOSAQUES
Finances de CHANDRE MOSAIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHANDRE MOSAIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHANDRE MOSAIC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44590 DERVALSiègeActif
751 140 831 00015 · ouvert le 14 avril 2012 · NAF 4333Z
- 44590 DERVALFermé
751 140 831 00023 · ouvert le 14 avril 2012 · NAF 4333Z
Documents juridiques de CHANDRE MOSAIC
INPIComptes annuels de CHANDRE MOSAIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHANDRE MOSAIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHANDRE MOSAIC
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CHANDRE MOSAIC. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 08 juillet 2015. Clôturée le 26 janvier 2017 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 26 janvier 2017 · publié le 14 février 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 08 juillet 2015 · publié le 30 juillet 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, désignant liquidateur Maître François Hervouet 6 place Viarme 44000 Nantes. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CHANDRE MOSAIC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHANDRE MOSAIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHANDRE MOSAIC
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2017-01-26 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Autre jugement d'ouverture · Jugement du 8 juillet 2015 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, désignant liquidateur Maître François Hervouet 6 place Viarme 44000 Nantes. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-04-24 · Début d'activité : 2012-04-14
- création
Date d'effet : 10 mai 2012
Questions fréquentes sur CHANDRE MOSAIC
Quel est le numéro SIREN de CHANDRE MOSAIC ?
Le numéro SIREN de CHANDRE MOSAIC est 751 140 831. Le SIRET de son siège social est 751 140 831 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82751140831.
Où se situe le siège social de CHANDRE MOSAIC ?
Le siège social de CHANDRE MOSAIC est situé Le Champ Jubin Zon d'Activites, 44590 Derval.
CHANDRE MOSAIC est-elle toujours en activité ?
Oui, CHANDRE MOSAIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHANDRE MOSAIC est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. CHANDRE MOSAIC a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 26 janvier 2017 pour insuffisance d'actif.
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