CHANE SAM SEBASTIEN

Active

Siren807 793 518Entrepreneur individuel31300 TOULOUSECréée le 13 novembre 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHANE SAM SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 novembre 2014, identifié par le SIREN 807 793 518. Son siège social est situé 91 allees Charles de Fitte, 31300 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4941A.

Fiche d'identité de CHANE SAM SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: CHANE SAM SEBASTIEN
SIREN: 807 793 518
SIRET (siège): 807 793 518 00018
N° TVA intracommunautaire: FR78807793518Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 807 793 518
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4941A
Date de création: 13 novembre 2014
Siège social: 91 ALLEES CHARLES DE FITTE, 31300, TOULOUSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHANE SAM SEBASTIEN

Convoyage de véhicules.

Finances de CHANE SAM SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHANE SAM SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHANE SAM SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31300 TOULOUSESiègeActif
807 793 518 00018 · ouvert le 28 février 2019 · NAF 4941A

Documents juridiques de CHANE SAM SEBASTIEN

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2019

Acte

Comptes annuels de CHANE SAM SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHANE SAM SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHANE SAM SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHANE SAM SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHANE SAM SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHANE SAM SEBASTIEN

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

13 mars 2019Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-02-28

25 novembre 2024création
Date d'effet : 13 novembre 2014

Questions fréquentes sur CHANE SAM SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CHANE SAM SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CHANE SAM SEBASTIEN est 807 793 518. Le SIRET de son siège social est 807 793 518 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78807793518.

Où se situe le siège social de CHANE SAM SEBASTIEN ?

Le siège social de CHANE SAM SEBASTIEN est situé 91 allees Charles de Fitte, 31300 Toulouse.