CHANEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
CHANEL est une SCI immatriculée le 18 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 275 139. Le siège social de l'entreprise se trouve 3629 RTE de Claveisolles, 69430 Saint-Didier-sur-Beaujeu. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CATHY BENDJEDIA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de CHANEL
INSEE- Dénomination
- CHANEL
- SIREN
- 440 275 139
- SIRET (siège)
- 440 275 139 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR00440275139Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 275 139
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 décembre 2001
- Siège social
- 3629 RTE de Claveisolles, 69430, Saint-Didier-sur-Beaujeu
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHANEL
L'ACQUISITION LA MISE EN VALEUR, LA LOCATION, LA VENTE ET L'ECHANGE DE TOUS IMMEUBLES
Finances de CHANEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHANEL
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de CHANEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69430 Saint-Didier-sur-BeaujeuSiègeActif
440 275 139 00010 · ouvert le 03 décembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHANEL
INPIComptes annuels de CHANEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHANEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHANEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHANEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHANEL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 25 août 2026 · N° 26/02607
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Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 21 août 2026 · N° 26/02587
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 21 août 2026 · N° 26/02583
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Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 21 août 2026 · N° 26/02559
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Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 21 août 2026 · N° 26/02557
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 16 août 2026 · N° 26/02501
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 16 août 2026 · N° 26/02519
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 16 août 2026 · N° 26/02520
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 16 août 2026 · N° 26/02508
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 16 août 2026 · N° 26/02514
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 29 juillet 2026 · N° 20/03203
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Tribunal de commerce, chambre du Conseil de 14h30 : Examens des PC en cours de PO
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026001488
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Tribunal de commerce, chambre du Conseil de 14h30 : Examens des PC en cours de PO
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026002782
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 20 juillet 2026 · N° 25/02410
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 09 juillet 2026 · N° 22/10185
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 09 juillet 2026 · N° 22/10189
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Décision du 09 juillet 2026 · N° 22/10188
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Décision du 09 juillet 2026 · N° 22/10190
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 09 juillet 2026 · N° 22/01138
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 08 juillet 2026 · N° 26/03134
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHANEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHANEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
CHANEL OLIVIER nom d'usage : CHANEL n'est plus gérant. BENDJEDIA Cathy Zohra nom d'usage : CHANEL devient gérant
- création
Date d'effet : 18 décembre 2001
Questions fréquentes sur CHANEL
Quel est le numéro SIREN de CHANEL ?
Le numéro SIREN de CHANEL est 440 275 139. Le SIRET de son siège social est 440 275 139 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00440275139.
Qui dirige CHANEL ?
CHANEL est dirigée par CATHY BENDJEDIA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHANEL ?
Le siège social de CHANEL est situé 3629 RTE de Claveisolles, 69430 Saint-Didier-sur-Beaujeu.
CHANEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHANEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHANEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHANEL.
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