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CHANEL

Active
Siren482 540 440SAS01340 FOISSIATCréée le 01 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

CHANEL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2005, identifiée par le SIREN 482 540 440. Son siège social est situé 620 Boucle de Corcelle, 01340 Foissiat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z. La direction est assurée par FREDERIC CHANEL en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de CHANEL

Dénomination
CHANEL
SIREN
482 540 440
SIRET (siège)
482 540 440 00021
N° TVA intracommunautaire
FR25482540440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 540 440
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
01 juin 2005
Siège social
620 BOUCLE DE CORCELLE, 01340, FOISSIAT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHANEL

Travaux agricoles, préparation des terres, plantation, semi et protection des cultures, opérations de récolte, travaux d'entretien et création d'espaces ruraux, terrassement canalisation comprenant assainissement individuel et collectif curage de fossés étangs système d'irrigation travaux publics.

Finances de CHANEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHANEL

FC

FREDERIC CHANEL

Président de SAS

En poste depuis novembre 2013 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 novembre 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CHANEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01340 FOISSIATSiègeActif

    482 540 440 00021 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 0161Z

  • 01340 FOISSIATFermé

    482 540 440 00013 · ouvert le 16 septembre 2013 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CHANEL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 août 2016

  • Acte

Dépôt du 20 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2005

  • Acte

Comptes annuels de CHANEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHANEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHANEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHANEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHANEL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHANEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHANEL

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président : CHANEL Frédéric

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant : CHANEL Frédéric

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2005

Questions fréquentes sur CHANEL

Quel est le numéro SIREN de CHANEL ?

Le numéro SIREN de CHANEL est 482 540 440. Le SIRET de son siège social est 482 540 440 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25482540440.

Qui dirige CHANEL ?

CHANEL est dirigée par FREDERIC CHANEL, président de sas.

Où se situe le siège social de CHANEL ?

Le siège social de CHANEL est situé 620 Boucle de Corcelle, 01340 Foissiat.

CHANEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHANEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHANEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHANEL.

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