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CHANEL PATRICK

Active
Siren790 910 202Entrepreneur individuel01250 MONTAGNATCréée le 01 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHANEL PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2013, identifié par le SIREN 790 910 202. Son siège social est situé 206 Che des Buffets, 01250 Montagnat. Son activité principale relève du code NAF 0163Z.

Fiche d'identité de CHANEL PATRICK

Dénomination
CHANEL PATRICK
SIREN
790 910 202
SIRET (siège)
790 910 202 00031
N° TVA intracommunautaire
FR38790910202Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 910 202
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0163Z
Date de création
01 mars 2013
Siège social
206 CHE DES BUFFETS, 01250, MONTAGNAT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHANEL PATRICK

Traitement primaire des récoltes

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Finances de CHANEL PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHANEL PATRICK

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHANEL PATRICK

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 01250 MONTAGNATSiègeActif

    790 910 202 00031 · ouvert le 01 mars 2014 · NAF 0163Z

  • 01250 MONTAGNATActif

    790 910 202 00023 · ouvert le 16 janvier 2014 · NAF 5520Z

  • 01250 MONTAGNATFermé

    790 910 202 00015 · ouvert le 01 mars 2014 · NAF 0149Z

Documents juridiques de CHANEL PATRICK

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 février 2014

  • Acte

Comptes annuels de CHANEL PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHANEL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHANEL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHANEL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHANEL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHANEL PATRICK

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-02-24 · Début d'activité : 2014-03-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2013

Questions fréquentes sur CHANEL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CHANEL PATRICK ?

Le numéro SIREN de CHANEL PATRICK est 790 910 202. Le SIRET de son siège social est 790 910 202 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38790910202.

Où se situe le siège social de CHANEL PATRICK ?

Le siège social de CHANEL PATRICK est situé 206 Che des Buffets, 01250 Montagnat.

CHANEL PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, CHANEL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHANEL PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHANEL PATRICK.

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