CHANET SEBASTIEN
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
Enregistré sous le numéro SIREN 440 571 966, CHANET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2002. Son siège social est situé Le Monteil, 15300 Segur-les-Villas. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de CHANET SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CHANET SEBASTIEN
- SIREN
- 440 571 966
- SIRET (siège)
- 440 571 966 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR21440571966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 571 966
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 janvier 2002
- Siège social
- LE MONTEIL, 15300, SEGUR-LES-VILLAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHANET SEBASTIEN
Elevage d'autres bovins et de buffles
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Établissements de CHANET SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 15300 SEGUR-LES-VILLASSiègeActif
440 571 966 00017 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0142Z
Conformité de CHANET SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHANET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHANET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHANET SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2002
Questions fréquentes sur CHANET SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CHANET SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CHANET SEBASTIEN est 440 571 966. Le SIRET de son siège social est 440 571 966 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21440571966.
Où se situe le siège social de CHANET SEBASTIEN ?
Le siège social de CHANET SEBASTIEN est situé Le Monteil, 15300 Segur-les-Villas.
CHANET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHANET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHANET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHANET SEBASTIEN.
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