CheckersProcédures

CHANIN

Active
Siren802 877 084Société civile01250 SAINT-JUSTCréée le 17 juin 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions35 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 802 877 084, CHANIN est une société civile créée le 17 juin 2014. Son siège social est situé 113 Che des Grandes Teppes, 01250 Saint-Just. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. PIERRE-ALAIN CHANEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CHANIN

Dénomination
CHANIN
SIREN
802 877 084
SIRET (siège)
802 877 084 00011
N° TVA intracommunautaire
FR14802877084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 877 084
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 600 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
17 juin 2014
Siège social
113 CHE DES GRANDES TEPPES , 01250, SAINT-JUST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHANIN

Polyculture

Finances de CHANIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHANIN

PC

PIERRE-ALAIN CHANEL

Gérant

Depuis la création (17 juin 2014) · 12 ans

Établissements de CHANIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01250 SAINT-JUSTSiègeActif

    802 877 084 00011 · ouvert le 05 juin 2014 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CHANIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juin 2014

  • Acte

Comptes annuels de CHANIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHANIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHANIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHANIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

35 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHANIN. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHANIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHANIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-06-17 · Début d'activité : 2014-06-05

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 2014

Questions fréquentes sur CHANIN

Quel est le numéro SIREN de CHANIN ?

Le numéro SIREN de CHANIN est 802 877 084. Le SIRET de son siège social est 802 877 084 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14802877084.

Qui dirige CHANIN ?

CHANIN est dirigée par PIERRE-ALAIN CHANEL, gérant.

Où se situe le siège social de CHANIN ?

Le siège social de CHANIN est situé 113 Che des Grandes Teppes, 01250 Saint-Just.

CHANIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHANIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHANIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHANIN.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Just

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Entreprises à Saint-Just

Toutes les entreprises à Saint-Just