CHANSARD JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHANSARD JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 398 297 226. Elle est domiciliée Pl Paul Weil, 47300 Villeneuve sur Lot. Elle est rattachée au code d'activité NAF 804A.
Fiche d'identité de CHANSARD JACQUES
INSEE- Dénomination
- CHANSARD JACQUES
- SIREN
- 398 297 226
- SIRET (siège)
- 398 297 226 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR03398297226Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 297 226
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 804A
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- PL PAUL WEIL, 47300, VILLENEUVE SUR LOT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHANSARD JACQUES
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Finances de CHANSARD JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHANSARD JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CHANSARD JACQUES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 47300 VILLENEUVE SUR LOTSiègeFermé
398 297 226 00019 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 804A
Documents juridiques de CHANSARD JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHANSARD JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHANSARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHANSARD JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHANSARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHANSARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHANSARD JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur CHANSARD JACQUES
Quel est le numéro SIREN de CHANSARD JACQUES ?
Le numéro SIREN de CHANSARD JACQUES est 398 297 226. Le SIRET de son siège social est 398 297 226 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03398297226.
Où se situe le siège social de CHANSARD JACQUES ?
Le siège social de CHANSARD JACQUES est situé Pl Paul Weil, 47300 Villeneuve sur Lot.
CHANSARD JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, CHANSARD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHANSARD JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHANSARD JACQUES.
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