CHANSELME PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 393 750 807, CHANSELME PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Son siège social est situé Vialleix, 63440 Saint-Quintin-sur-Sioule. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CHANSELME PASCAL
INSEE- Dénomination
- CHANSELME PASCAL
- SIREN
- 393 750 807
- SIRET (siège)
- 393 750 807 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR13393750807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 750 807
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- VIALLEIX, 63440, SAINT-QUINTIN-SUR-SIOULE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHANSELME PASCAL
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de CHANSELME PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHANSELME PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHANSELME PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63440 SAINT-QUINTIN-SUR-SIOULESiègeActif
393 750 807 00017 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0142Z
Documents juridiques de CHANSELME PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHANSELME PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHANSELME PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHANSELME PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHANSELME PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHANSELME PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHANSELME PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur CHANSELME PASCAL
Quel est le numéro SIREN de CHANSELME PASCAL ?
Le numéro SIREN de CHANSELME PASCAL est 393 750 807. Le SIRET de son siège social est 393 750 807 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13393750807.
Où se situe le siège social de CHANSELME PASCAL ?
Le siège social de CHANSELME PASCAL est situé Vialleix, 63440 Saint-Quintin-sur-Sioule.
CHANSELME PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHANSELME PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHANSELME PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHANSELME PASCAL.
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