CHANT DES OISEAUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
CHANT DES OISEAUX est une SCI immatriculée le 2 juillet 2019 sous le numéro SIREN 852 068 170. Son siège social est situé 30 Imp Sainte-Barbe, 56000 Vannes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par VALENCE LE PRINCE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CHANT DES OISEAUX
INSEE- Dénomination
- CHANT DES OISEAUX
- SIREN
- 852 068 170
- SIRET (siège)
- 852 068 170 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR91852068170Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 852 068 170
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 juillet 2019
- Siège social
- 30 IMP SAINTE-BARBE, 56000, VANNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHANT DES OISEAUX
L'acquisition, la construction ou la location de tous immeubles et de tous terrains l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, des biens sus désignés, leur entretien et éventuellement leur aménagement.
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Finances de CHANT DES OISEAUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHANT DES OISEAUX
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 juillet 2019) · 7 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 juillet 2019) · 7 ans
Établissements de CHANT DES OISEAUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56000 VANNESSiègeActif
852 068 170 00012 · ouvert le 17 juin 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHANT DES OISEAUX
INPIComptes annuels de CHANT DES OISEAUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHANT DES OISEAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHANT DES OISEAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHANT DES OISEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHANT DES OISEAUX. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 05 février 2026 · N° 25/01732
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/01636
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 29 septembre 2025 · N° 25/01158
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 juin 2025 · N° 23-22.542
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 10 avril 2025 · N° 25/00336
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 20 décembre 2023 · N° 23/58251
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 14 septembre 2023 · N° 21/04314
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 janvier 1994 · N° 92-10.880
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHANT DES OISEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHANT DES OISEAUX
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-07-02 · Début d'activité : 2019-06-17
- création
Date d'effet : 02 juillet 2019
Questions fréquentes sur CHANT DES OISEAUX
Quel est le numéro SIREN de CHANT DES OISEAUX ?
Le numéro SIREN de CHANT DES OISEAUX est 852 068 170. Le SIRET de son siège social est 852 068 170 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91852068170.
Qui dirige CHANT DES OISEAUX ?
CHANT DES OISEAUX est dirigée par VALENCE LE PRINCE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHANT DES OISEAUX ?
Le siège social de CHANT DES OISEAUX est situé 30 Imp Sainte-Barbe, 56000 Vannes.
CHANT DES OISEAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, CHANT DES OISEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHANT DES OISEAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHANT DES OISEAUX.
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