CHANTAL B.
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
CHANTAL B. est une SARL immatriculée le 4 février 2011 sous le numéro SIREN 530 055 771. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 rue de Pont-A-Mousson, 57950 Montigny-les-Metz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4779Z. CHANTAL BELVOIX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CHANTAL B.
INSEE- Dénomination
- CHANTAL B.
- SIREN
- 530 055 771
- SIRET (siège)
- 530 055 771 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR56530055771Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 055 771
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4779Z
- Date de création
- 04 février 2011
- Siège social
- 29 RUE DE PONT-A-MOUSSON, 57950, MONTIGNY-LES-METZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHANTAL B.
Dépôt-Vente de vêtements et accessoires
Finances de CHANTAL B.
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHANTAL B.
INSEEÉtablissements de CHANTAL B.
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57950 MONTIGNY-LES-METZSiègeActif
530 055 771 00014 · ouvert le 07 février 2011 · NAF 4779Z
Documents juridiques de CHANTAL B.
INPIComptes annuels de CHANTAL B.
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHANTAL B.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHANTAL B.
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHANTAL B.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHANTAL B.. Elles s'échelonnent de 1989 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 20 septembre 2018 · N° 15/17058
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 mai 2001 · N° 98-10.692
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juillet 2000 · N° 99-60.376
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 octobre 1999 · N° 98-11.051
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 juin 1998 · N° 96-18.447
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 mars 1998 · N° 96-12.777
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 mars 1998 · N° 96-60.401
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 juillet 1997 · N° 95-21.689
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 mars 1997 · N° 95-12.236
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 06 novembre 1996 · N° 95-12.820
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 juin 1996 · N° 93-19.389
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 décembre 1995 · N° 94-10.978
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 juillet 1995 · N° 93-17.633
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 juin 1994 · N° 92-20.163
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 février 1994 · N° 92-15.951
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 octobre 1990 · N° 88-44.366
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 juin 1989 · N° 85-70.076
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 31 janvier 1989 · N° 86-11.905
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 31 janvier 1989 · N° 86-11.905
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHANTAL B. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHANTAL B.
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-02-07
- création
Date d'effet : 04 février 2011
Questions fréquentes sur CHANTAL B.
Quel est le numéro SIREN de CHANTAL B. ?
Le numéro SIREN de CHANTAL B. est 530 055 771. Le SIRET de son siège social est 530 055 771 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56530055771.
Qui dirige CHANTAL B. ?
CHANTAL B. est dirigée par CHANTAL BELVOIX, gérant.
Où se situe le siège social de CHANTAL B. ?
Le siège social de CHANTAL B. est situé 29 rue de Pont-A-Mousson, 57950 Montigny-les-Metz.
CHANTAL B. est-elle toujours en activité ?
Oui, CHANTAL B. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHANTAL B. est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHANTAL B..
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