CHANTECLAIR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 911 833 242, CHANTECLAIR est une 5202 créée le 28 mars 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 T MAIL Pablo Picasso, 44000 Nantes. L'entreprise déclare le code NAF 6810Z comme activité principale. La direction est assurée par BATI AMENAGEMENT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de CHANTECLAIR
INSEE- Dénomination
- CHANTECLAIR
- SIREN
- 911 833 242
- SIRET (siège)
- 911 833 242 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR22911833242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 911 833 242
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 5202
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6810Z
- Date de création
- 28 mars 2022
- Siège social
- 1 T MAIL Pablo Picasso, 44000, Nantes
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHANTECLAIR
Acquisitions et divisions de terrains en vue de leur revente par lots après travaux de viabilisation ou non.
Finances de CHANTECLAIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHANTECLAIR
INSEEBATI AMENAGEMENT
Gérant
Depuis la création (28 mars 2022) · 4 ans
GROUPE BATISSEURS D'AVENIR
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (28 mars 2022) · 4 ans
PGD FINANCES
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (28 mars 2022) · 4 ans
Établissements de CHANTECLAIR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44000 NantesSiègeActif
911 833 242 00025 · ouvert le 22 février 2022 · NAF 6810Z
- 44200 NANTESFermé
911 833 242 00017 · ouvert le 22 février 2022 · NAF 6810Z
Documents juridiques de CHANTECLAIR
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CHANTECLAIR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHANTECLAIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHANTECLAIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHANTECLAIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHANTECLAIR. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 19 février 2025 · N° 22/00714
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ordonnance sur requête
Décision du 10 février 2025 · N° 25/00019
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 25 octobre 2023 · N° 23/10610
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 28 juin 2022 · N° 21/07458
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 juin 1992 · N° 88-45.681
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 16 avril 1991 · N° 89-20.862
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHANTECLAIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHANTECLAIR
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 28 mars 2022
Questions fréquentes sur CHANTECLAIR
Quel est le numéro SIREN de CHANTECLAIR ?
Le numéro SIREN de CHANTECLAIR est 911 833 242. Le SIRET de son siège social est 911 833 242 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22911833242.
Qui dirige CHANTECLAIR ?
CHANTECLAIR est dirigée par BATI AMENAGEMENT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHANTECLAIR ?
Le siège social de CHANTECLAIR est situé 1 T MAIL Pablo Picasso, 44000 Nantes.
CHANTECLAIR est-elle toujours en activité ?
Oui, CHANTECLAIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHANTECLAIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHANTECLAIR.
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