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CHANTEMERLE

Active
Siren323 253 096Société civile10800 SAINT-JULIEN-LES-VILLASCréée le 15 décembre 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions46 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

CHANTEMERLE est une société civile immatriculée le 15 décembre 1981 sous le numéro SIREN 323 253 096. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue Rene Gillet St Julien les Villas, 10800 Saint-Julien-les-Villas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. Elle est dirigée par DENISE OSWALD, gérant.

Fiche d'identité de CHANTEMERLE

Dénomination
CHANTEMERLE
SIREN
323 253 096
SIRET (siège)
323 253 096 00016
N° TVA intracommunautaire
FR54323253096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 253 096
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile coopérative de construction
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
15 décembre 1981
Siège social
17 RUE RENE GILLET ST JULIEN LES VILLAS, 10800, SAINT-JULIEN-LES-VILLAS
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CHANTEMERLE

GESTION IMMOBILIERE

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Finances de CHANTEMERLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHANTEMERLE

DO

DENISE OSWALD

Gérant

Depuis la création (15 décembre 1981) · 44 ans

JT

JEAN-LOUIS TOPIN

Gérant

Depuis la création (15 décembre 1981) · 44 ans

MT

MARYLENE TOPIN

Gérant

Depuis la création (15 décembre 1981) · 44 ans

Établissements de CHANTEMERLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10800 SAINT-JULIEN-LES-VILLASSiègeActif

    323 253 096 00016 · ouvert le 15 décembre 1981 · NAF 4110D

Documents juridiques de CHANTEMERLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 janvier 1999

  • Acte

Comptes annuels de CHANTEMERLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHANTEMERLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHANTEMERLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHANTEMERLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

46 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHANTEMERLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHANTEMERLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHANTEMERLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 1981

Questions fréquentes sur CHANTEMERLE

Quel est le numéro SIREN de CHANTEMERLE ?

Le numéro SIREN de CHANTEMERLE est 323 253 096. Le SIRET de son siège social est 323 253 096 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54323253096.

Qui dirige CHANTEMERLE ?

CHANTEMERLE est dirigée par DENISE OSWALD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHANTEMERLE ?

Le siège social de CHANTEMERLE est situé 17 rue Rene Gillet St Julien les Villas, 10800 Saint-Julien-les-Villas.

CHANTEMERLE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHANTEMERLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHANTEMERLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHANTEMERLE.

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