538 450 917
Active9101Z · Gestion des bibliothèques et des archives
Fiche d'identité de 538 450 917
INSEE- Dénomination
- 538 450 917
- SIREN
- 538 450 917
- SIRET (siège)
- 538 450 917 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR26538450917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 450 917
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9101Z - Gestion des bibliothèques et des archives
- Date de création
- 12 décembre 2011
- Siège social
- PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 538 450 917
Gestion des bibliothèques et des archives
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Dirigeants et représentants de 538 450 917
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 538 450 917
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- PARISSiègeActif
538 450 917 00017 · ouvert le 12 décembre 2011 · NAF 9101Z
Conformité de 538 450 917
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 538 450 917. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 538 450 917 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 538 450 917
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 décembre 2011
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