CHANTERELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
CHANTERELLE est une SCI immatriculée le 1er octobre 2014 sous le numéro SIREN 533 732 202. Son siège social est situé 555 CHE de la treille, 83500 La Seyne-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6430Z. Elle est dirigée par BEATRICE AVOSSA, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CHANTERELLE
INSEE- Dénomination
- CHANTERELLE
- SIREN
- 533 732 202
- SIRET (siège)
- 533 732 202 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR61533732202Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 732 202
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6430Z
- Date de création
- 01 octobre 2014
- Siège social
- 555 CHE de la treille, 83500, La Seyne-sur-Mer
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CHANTERELLE
Propriété, gestion, administration de biens immobiliers
Finances de CHANTERELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHANTERELLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 octobre 2014) · 12 ans
Établissements de CHANTERELLE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 83500 La Seyne-sur-MerSiègeActif
533 732 202 00031 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 6832A
- 13120 GARDANNEFermé
533 732 202 00015 · ouvert le 22 juin 2011 · NAF 6820B
- 83500 LA SEYNE-SUR-MERFermé
533 732 202 00023 · ouvert le 22 juin 2011 · NAF 6430Z
Documents juridiques de CHANTERELLE
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CHANTERELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHANTERELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHANTERELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHANTERELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHANTERELLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 06 juillet 2026 · N° 23/04736
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, cIVIL (1ère Chambre)
Décision du 23 février 2026 · N° 25/00094
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 05 septembre 2025 · N° 2025F01028
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 8 SECTION 2
Décision du 26 juin 2025 · N° 25/00255
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/09846
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre
Décision du 30 avril 2025 · N° 22/04459
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Décision du 20 mars 2025 · N° 24/00383
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 17 octobre 2024 · N° 23/01825
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate d'office la péremption d'instance
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4
Décision du 13 février 2024 · N° 22/06220
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Décision du 11 mai 2023 · N° 21/02126
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 juin 1998 · N° 97-10.959
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 décembre 1993 · N° 92-15.720
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 juin 1993 · N° 91-21.526
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHANTERELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHANTERELLE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Associé : AVOSSA Alejandra Gérant Associé : DIAZ Béatrice
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-07-22 · Début d'activité : 2011-06-22
- création
Date d'effet : 01 octobre 2014
Questions fréquentes sur CHANTERELLE
Quel est le numéro SIREN de CHANTERELLE ?
Le numéro SIREN de CHANTERELLE est 533 732 202. Le SIRET de son siège social est 533 732 202 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61533732202.
Qui dirige CHANTERELLE ?
CHANTERELLE est dirigée par BEATRICE AVOSSA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHANTERELLE ?
Le siège social de CHANTERELLE est situé 555 CHE de la treille, 83500 La Seyne-sur-Mer.
CHANTERELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHANTERELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHANTERELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHANTERELLE.
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