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CHANTIER EN COURS

Active
Siren533 720 355Association90000 BELFORTCréée le 01 août 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHANTIER EN COURS est une association, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2011, identifiée par le SIREN 533 720 355. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue du General Kleber, 90000 Belfort. L'entreprise déclare le code NAF 8552Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHANTIER EN COURS

Dénomination
CHANTIER EN COURS
SIREN
533 720 355
SIRET (siège)
533 720 355 00023
N° TVA intracommunautaire
FR22533720355Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 720 355
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
Forme juridique
Association déclarée
Code NAF / APE
8552Z
Date de création
01 août 2011
Siège social
5 RUE DU GENERAL KLEBER, 90000, BELFORT
Établissements
3
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CHANTIER EN COURS

Enseignement culturel

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Finances de CHANTIER EN COURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHANTIER EN COURS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHANTIER EN COURS

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 90000 BELFORTSiègeActif

    533 720 355 00023 · ouvert le 15 septembre 2023 · NAF 8552Z

  • 90000 BELFORTActif

    533 720 355 00031 · ouvert le 10 août 2024 · NAF 8552Z

  • 90000 BELFORTFermé

    533 720 355 00015 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 8552Z

Documents juridiques de CHANTIER EN COURS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHANTIER EN COURS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHANTIER EN COURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHANTIER EN COURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHANTIER EN COURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHANTIER EN COURS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHANTIER EN COURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHANTIER EN COURS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2011

Questions fréquentes sur CHANTIER EN COURS

Quel est le numéro SIREN de CHANTIER EN COURS ?

Le numéro SIREN de CHANTIER EN COURS est 533 720 355. Le SIRET de son siège social est 533 720 355 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22533720355.

Où se situe le siège social de CHANTIER EN COURS ?

Le siège social de CHANTIER EN COURS est situé 5 rue du General Kleber, 90000 Belfort.

CHANTIER EN COURS est-elle toujours en activité ?

Oui, CHANTIER EN COURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHANTIER EN COURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHANTIER EN COURS.

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