CHANUSSOT DANIEL

Active

Siren412 291 684Entrepreneur individuel71310 MERVANSCréée le 31 décembre 1987

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 291 684, CHANUSSOT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Elle est domiciliée Charmois, 71310 Mervans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de CHANUSSOT DANIEL

INSEE

Dénomination: CHANUSSOT DANIEL
SIREN: 412 291 684
SIRET (siège): 412 291 684 00014
N° TVA intracommunautaire: FR31412291684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 412 291 684
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011A
Date de création: 31 décembre 1987
Siège social: CHARMOIS, 71310, MERVANS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHANUSSOT DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHANUSSOT DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHANUSSOT DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHANUSSOT DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

71310 MERVANSSiègeFermé
412 291 684 00014 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 011A

Documents juridiques de CHANUSSOT DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHANUSSOT DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHANUSSOT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHANUSSOT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHANUSSOT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHANUSSOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHANUSSOT DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur CHANUSSOT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHANUSSOT DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHANUSSOT DANIEL est 412 291 684. Le SIRET de son siège social est 412 291 684 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31412291684.

Où se situe le siège social de CHANUSSOT DANIEL ?

Le siège social de CHANUSSOT DANIEL est situé Charmois, 71310 Mervans.