CHANUSSOT PATRICK

Active

Siren911 948 362Entrepreneur individuel25840 VUILLAFANSCréée le 01 avril 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHANUSSOT PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2022 sous le numéro SIREN 911 948 362. Son siège social est situé 22 rue des Grandes Combes, 25840 Vuillafans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332A.

Fiche d'identité de CHANUSSOT PATRICK

INSEE

Dénomination: CHANUSSOT PATRICK
SIREN: 911 948 362
SIRET (siège): 911 948 362 00015
N° TVA intracommunautaire: FR62911948362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 911 948 362
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4332A
Date de création: 01 avril 2022
Siège social: 22 RUE DES GRANDES COMBES, 25840, VUILLAFANS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHANUSSOT PATRICK

AGENCEMENT ET AMENAGEMENT DE L'INTERIEUR ET DE L'EXTERIEUR, NETTOYAGE COURANT DES BATIMENTS

Finances de CHANUSSOT PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHANUSSOT PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHANUSSOT PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25840 VUILLAFANSSiègeActif
911 948 362 00015 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 4332A

Documents juridiques de CHANUSSOT PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHANUSSOT PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHANUSSOT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHANUSSOT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHANUSSOT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHANUSSOT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHANUSSOT PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 2022

Questions fréquentes sur CHANUSSOT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CHANUSSOT PATRICK ?

Le numéro SIREN de CHANUSSOT PATRICK est 911 948 362. Le SIRET de son siège social est 911 948 362 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62911948362.

Où se situe le siège social de CHANUSSOT PATRICK ?

Le siège social de CHANUSSOT PATRICK est situé 22 rue des Grandes Combes, 25840 Vuillafans.