CHAOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAOS est une SARL immatriculée le 2 janvier 1992 sous le numéro SIREN 384 060 745. Elle est domiciliée 260 bd Theophile Sueur, 93100 Montreuil. L'entreprise déclare le code NAF 744B comme activité principale.
Fiche d'identité de CHAOS
INSEE- Dénomination
- CHAOS
- SIREN
- 384 060 745
- SIRET (siège)
- 384 060 745 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR48384060745Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 060 745
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 744B
- Date de création
- 02 janvier 1992
- Siège social
- 260 BD THEOPHILE SUEUR, 93100, MONTREUIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de CHAOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAOS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAOS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 93100 MONTREUILSiègeFermé
384 060 745 00013 · ouvert le 02 janvier 1992 · NAF 744B
Documents juridiques de CHAOS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAOS. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 civil
Décision du 15 juin 2026 · N° 22/01784
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 mars 2025 · N° 23-16.855
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 2ème section
Décision du 13 décembre 2024 · N° 23/00502
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 1ère section
Décision du 16 janvier 2024 · N° 20/03946
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 06 avril 2023 · N° 20/05602
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 17 février 2010 · N° 08/03705
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAOS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 1992
Questions fréquentes sur CHAOS
Quel est le numéro SIREN de CHAOS ?
Le numéro SIREN de CHAOS est 384 060 745. Le SIRET de son siège social est 384 060 745 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48384060745.
Où se situe le siège social de CHAOS ?
Le siège social de CHAOS est situé 260 bd Theophile Sueur, 93100 Montreuil.
CHAOS est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAOS.
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