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440 583 508

Active
Siren440 583 508Entrepreneur individuel DagneuxCréée le 24 octobre 2016

1072Z · Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

Documents

Fiche d'identité de 440 583 508

Dénomination
440 583 508
SIREN
440 583 508
SIRET (siège)
440 583 508 00047
N° TVA intracommunautaire
FR18440583508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 583 508
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1072Z - Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
Date de création
24 octobre 2016
Siège social
Dagneux
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 440 583 508

terrasse en bois

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 440 583 508

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 440 583 508

4 établissements, dont 2 en activité.

  • DagneuxSiègeActif

    440 583 508 00047 · ouvert le 01 août 2018 · NAF 4333Z

  • DAGNEUXActif

    440 583 508 00054 · ouvert le 16 janvier 2023 · NAF 3511Z

  • VENISSIEUXFermé

    440 583 508 00021 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 553B

  • MIRIBELFermé

    440 583 508 00039 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 4312A

Documents juridiques de 440 583 508

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 16 janvier 2023

  • Acte

Conformité de 440 583 508

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 440 583 508. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 440 583 508 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 440 583 508

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-01-16 · Début d'activité : 2023-01-16

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2016