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CHAOUAT JACQUES

Active
Siren479 057 853Entrepreneur individuel91300 MASSYCréée le 01 octobre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAOUAT JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2004, identifié par le SIREN 479 057 853. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Pas Frederic Bonnefille, 91300 Massy. Son activité principale relève du code NAF 8690D.

Fiche d'identité de CHAOUAT JACQUES

Dénomination
CHAOUAT JACQUES
SIREN
479 057 853
SIRET (siège)
479 057 853 00018
N° TVA intracommunautaire
FR37479057853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 057 853
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D
Date de création
01 octobre 2004
Siège social
1 PAS FREDERIC BONNEFILLE, 91300, MASSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAOUAT JACQUES

Activités des infirmiers et des sages-femmes

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Finances de CHAOUAT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAOUAT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAOUAT JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91300 MASSYSiègeActif

    479 057 853 00018 · ouvert le 01 octobre 2004 · NAF 8690D

Documents juridiques de CHAOUAT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAOUAT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAOUAT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAOUAT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAOUAT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAOUAT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAOUAT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2004

Questions fréquentes sur CHAOUAT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHAOUAT JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHAOUAT JACQUES est 479 057 853. Le SIRET de son siège social est 479 057 853 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37479057853.

Où se situe le siège social de CHAOUAT JACQUES ?

Le siège social de CHAOUAT JACQUES est situé 1 Pas Frederic Bonnefille, 91300 Massy.

CHAOUAT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAOUAT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAOUAT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAOUAT JACQUES.

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