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CHAOUATI BASSEM

Active
Siren903 631 588Entrepreneur individuel06250 MOUGINSCréée le 28 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAOUATI BASSEM est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 septembre 2021 sous le numéro SIREN 903 631 588. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue des Petits Ponts, 06250 Mougins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5320Z.

Fiche d'identité de CHAOUATI BASSEM

Dénomination
CHAOUATI BASSEM
SIREN
903 631 588
SIRET (siège)
903 631 588 00014
N° TVA intracommunautaire
FR80903631588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 631 588
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z
Date de création
28 septembre 2021
Siège social
5 RUE DES PETITS PONTS, 06250, MOUGINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAOUATI BASSEM

Coursier à vélo

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Finances de CHAOUATI BASSEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAOUATI BASSEM

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAOUATI BASSEM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06250 MOUGINSSiègeActif

    903 631 588 00014 · ouvert le 28 septembre 2021 · NAF 5320Z

Documents juridiques de CHAOUATI BASSEM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAOUATI BASSEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAOUATI BASSEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAOUATI BASSEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAOUATI BASSEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAOUATI BASSEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAOUATI BASSEM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-09-29 · Début d'activité : 2021-09-28

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 2021

Questions fréquentes sur CHAOUATI BASSEM

Quel est le numéro SIREN de CHAOUATI BASSEM ?

Le numéro SIREN de CHAOUATI BASSEM est 903 631 588. Le SIRET de son siège social est 903 631 588 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80903631588.

Où se situe le siège social de CHAOUATI BASSEM ?

Le siège social de CHAOUATI BASSEM est situé 5 rue des Petits Ponts, 06250 Mougins.

CHAOUATI BASSEM est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAOUATI BASSEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAOUATI BASSEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAOUATI BASSEM.

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