CHAOUATI BERNARD

Active

Siren753 666 239Entrepreneur individuel83600 FREJUSCréée le 01 octobre 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 753 666 239, CHAOUATI BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2012. Son siège social est situé rue des Rubis, 83600 Frejus. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de CHAOUATI BERNARD

INSEE

Dénomination: CHAOUATI BERNARD
SIREN: 753 666 239
SIRET (siège): 753 666 239 00011
N° TVA intracommunautaire: FR24753666239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 753 666 239
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4399C
Date de création: 01 octobre 2012
Siège social: RUE DES RUBIS, 83600, FREJUS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAOUATI BERNARD

Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

Finances de CHAOUATI BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAOUATI BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAOUATI BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83600 FREJUSSiègeActif
753 666 239 00011 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 4399C

Documents juridiques de CHAOUATI BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAOUATI BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAOUATI BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAOUATI BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAOUATI BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAOUATI BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAOUATI BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 2012

Questions fréquentes sur CHAOUATI BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHAOUATI BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHAOUATI BERNARD est 753 666 239. Le SIRET de son siège social est 753 666 239 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24753666239.

Où se situe le siège social de CHAOUATI BERNARD ?

Le siège social de CHAOUATI BERNARD est situé rue des Rubis, 83600 Frejus.