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CHAOUCH HASSINE

Active
Siren803 466 747Entrepreneur individuel73330 Le Pont-de-BeauvoisinCréée le 01 août 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAOUCH HASSINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2014, identifié par le SIREN 803 466 747. Elle est domiciliée 9 AV jean moulin, 73330 Le Pont-de-Beauvoisin. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAOUCH HASSINE

Dénomination
CHAOUCH HASSINE
SIREN
803 466 747
SIRET (siège)
803 466 747 00026
N° TVA intracommunautaire
FR14803466747Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 466 747
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
01 août 2014
Siège social
9 AV jean moulin, 73330, Le Pont-de-Beauvoisin
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAOUCH HASSINE

TRANSPORTS ROUTIERS DE FRET INTERURBAINS

Finances de CHAOUCH HASSINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAOUCH HASSINE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAOUCH HASSINE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73330 Le Pont-de-BeauvoisinSiègeActif

    803 466 747 00026 · ouvert le 21 novembre 2025 · NAF 4941A

  • 38480 LE PONT-DE-BEAUVOISINFermé

    803 466 747 00018 · ouvert le 01 août 2014 · NAF 5610C

Documents juridiques de CHAOUCH HASSINE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juillet 2014

  • Acte

Comptes annuels de CHAOUCH HASSINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAOUCH HASSINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAOUCH HASSINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAOUCH HASSINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAOUCH HASSINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAOUCH HASSINE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

  2. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Immatriculée le 2025-12-19 · Début d'activité : 2025-11-21

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-08-01

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2014

Questions fréquentes sur CHAOUCH HASSINE

Quel est le numéro SIREN de CHAOUCH HASSINE ?

Le numéro SIREN de CHAOUCH HASSINE est 803 466 747. Le SIRET de son siège social est 803 466 747 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14803466747.

Où se situe le siège social de CHAOUCH HASSINE ?

Le siège social de CHAOUCH HASSINE est situé 9 AV jean moulin, 73330 Le Pont-de-Beauvoisin.

CHAOUCH HASSINE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAOUCH HASSINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAOUCH HASSINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAOUCH HASSINE.

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